Mentions Légales

1. Informations légales

Le site CIBNET est édité par :

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Romain Bogdanovic, en sa qualité de gérant de la société CIBNET.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Microsoft Azure France, service de cloud computing fourni par Microsoft Corporation, dont le siège social est situé One Microsoft Way, Redmond, WA 98052, États-Unis.

Datacenter : Microsoft Azure France - Région France Central

Adresse de correspondance pour Microsoft France :

Microsoft France
37-39 Quai du Président Roosevelt
92130 Issy-les-Moulineaux
France

Pour toute demande concernant l'hébergement, vous pouvez contacter le support Microsoft Azure France à l'adresse suivante : https://azure.microsoft.com/fr-fr/support/options/.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site CIBNET (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, logos, marques, etc.) est la propriété exclusive de CIBNET ou des sociétés dont elle a obtenu les droits d'exploitation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CIBNET.

5. Limitation de responsabilité

CIBNET s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

CIBNET décline toute responsabilité :

• Pour toute interruption du site
• Pour toute survenance de bugs
• Pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
• Pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur le site
• Et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqué en raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

6. Liens hypertextes

CIBNET ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur.

La création de liens hypertextes vers le site CIBNET est soumise à l'accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de www.cibnet.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de CIBNET.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Mise à jour

Les présentes mentions légales ont été mises à jour le 01/01/2025.